Justice: Le bracelet électronique bientôt généralisé

Justice: Le bracelet électronique bientôt généralisé

par Yazid Alilat, Le Quotidien d’Oran, 16 mai 2016

Zerouali Kilani, directeur de la prospective et de la modernisation au ministère de la Justice a annoncé hier dimanche que le bracelet électronique entièrement fabriqué en Algérie pour les personnes poursuivies en justice est déjà « appliqué depuis une semaine », alors que le ministère est en train de mener une modernisation tous azimuts du fonctionnement de ses différentes structures, dont la généralisation des TIC. L’opération du bracelet électronique « est déjà lancée pour conforter la liberté de circulation et les libertés individuelles pour les personnes poursuivies en justice, mais pas encore condamnées », a-t-il précisé à la radio chaîne 1. Selon M. Zerouali, ces bracelets électroniques « ont été réalisés par des compétences algériennes et l’opération a commencé il y a une semaine à Koléa ». Sur les techniques utilisées, il a indiqué qu’elles sont « différentes d’un pays à un autre, et nous avons choisi la meilleure », avant d’expliquer que « ce bracelet électronique est mis dans un établissement spécialisé. Il est placé au niveau de la cheville par respect à la personne, il est petit et léger et n’indispose pas son porteur ». Celui-ci « ne peut s’en débarrasser, car il est réalisé avec des matériaux et une technique modernes », ajoute M. Zerouali. Le porteur « ne peut l’enlever, et s’il essaie, il y a un SMS qui est émis ». Pour autant, «le porteur du bracelet électronique peut se déplacer normalement mais est toujours sous contrôle. Il peut se déplacer sur tout le territoire national, mais en fonction d’une décision du procureur ». M. Zerouala a également indiqué que le ministère de la Justice est passé aux techniques de biométrie pour corriger un vrai problème : l’identification des individus ayant des antécédents judiciaires ou pour tout simplement éviter les erreurs judiciaires avec la condamnation de personnes ressemblant aux vrais coupables. « Il y a aujourd’hui l’empreinte biométrique (empreinte digitale et visuelle) pour identifier les individus et éviter que des personnes ne soient mises en prison à la place d’autres par des ressemblances », a-t-il assuré, ajoutant qu’ « il y aura prochainement une empreinte biométrique pour les personnes incarcérées pour distinguer et identifier électroniquement la population carcérale ». Sur la modernisation et l’utilisation des TIC dans la justice, M. Zerouali a relevé que le secteur « a fait un bond qualitatif dans la modernisation et l’utilisation des TIC et les technologies numériques » ; que « dorénavant, les dossiers de justice seront traités par voie électronique», et « l’opération va commencer par la cour de Tlemcen puis de Chlef pour s’étendre ensuite à toutes les cours dans un délai de six mois ». La numérisation des documents et archives va permettre au secteur de franchir un autre cap dans sa modernisation, estime-t-il, avec le retrait de documents partout sur le territoire national, ainsi que le rattachement par réseaux des établissements pénitentiaires. « Nous avons utilisé des logiciels Open Sources pour cette opération.

Ainsi, nous sommes indépendants par rapport au marché de ces logiciels », a-t-il expliqué. Cette opération, ainsi que la mise en place de la signature électronique «sera généralisée dans six mois ». Il a, par ailleurs, souligné que la mise en place de la signature électronique va énormément faciliter au citoyen l’obtention, auprès des cours et tribunaux, de leurs documents, dont les casiers judiciaires et le certificat de nationalité, qui peuvent ainsi être « retirés de n’importe quelle wilaya, et même de l’étranger ».

Le site du ministère a une fenêtre « d’où les citoyens peuvent, après en avoir fait la demande, retirer leurs documents chez eux en les imprimant ». Quant à la rectification des noms, il a assuré que l’opération se fait désormais sur place aux tribunaux.

Enfin, il a annoncé la mise en place pour bientôt de « la justice à distance », avec notamment la mise en place d’écrans géants dans les tribunaux.