La vérité en marche
Voilà un livre essentiel. Les minutes du procès intenté au lieutenant Habib Souaïdia (auteur de » la Sale Guerre « ) par le général Khaled Nezzar viennent de paraître...
Catégorie : Justice
Retour sur un procès
Affaire Nezzar-Souaïdia Djamel Boukrine, Le Matin, 11 juillet 2002 Cinq longues journées d’audience devant le 17e chambre correctionnelle du tribunal de Paris, l’affaire Nezzar-Souaïdia n’a pas eu l’effet...
Procès K. Nezzar / H. Souaidia : Presse anglophone
Honour of Algerian army in the dock at Paris defamation trial by Raphael Hermano PARIS, June 30 (AFP) – A former top Algerian official will be attempting to...
Procès K. Nezzar / H. Souaidia : Presse algérienne du 6 et 7 juillet 2002
PROCÈS NEZZAR-SOUAÏDIA « Deux thèses, deux vérités » El Watan, 6 juillet 2002 Vous êtes en face de deux thèses, de deux vérités. Pour tout ce qui s’est dit, je...
Procès K. Nezzar / H. Souaidia : Presse algérienne du 4 juillet 2002
PROCES NEZZAR-SOUAÏDiA Au prétoire, les cris des victimes du terrorisme El Watan, 4 juillet 2002 Au troisième jour du procès en diffamation intenté par le général à...
Ce n’est pas encore fini !
Après le verdict dans l’affaire Nezzar-Souaïdia Ce n’est pas encore fini ! Le Matin, 29 septembre 2002 Débouté ? Renvoyé dos à dos ? L’action intentée en diffamation...
Procès K. Nezzar / H. Souaidia : Presse française du 6 juillet 2002
Aucune peine requise contre Souaïdia Le Parisien 6. 07. 2002 « On demande à ce tribunal de juger l’histoire contemporaine de l’Algérie… » Or Béatrice Angellil, procureur de la 17...
Procès K. Nezzar / H. Souaidia : Presse française du 3 au 5 juillet 2002
L’armée algérienne devant la justice française « Pas un homme politique correct, que des illettrés » A l’audience, le général Nezzar regarde défiler des ex-ministres Par Florence AUBENAS, Libération, mercredi...
Procès K. Nezzar / H. Souaidia : Presse française du 1-3 juillet 2002
La « sale guerre » civile algérienne en procès devant le tribunal correctionnel de Paris LE MONDE | 01.07.02 | 18h45 Le général Nezzar, ex-homme fort d’Alger, accuse de diffamation...
Procès K. Nezzar / H. Souaidia : Presse algérienne du 3 juillet 2002
PROCÈS NEZZAR-SOUAïDIA Audition des premiers témoins El Watan, 3 juillet 2002 Le premier témoin du procès en diffamation introduit lundi par le général à la retraite Khaled Nezzar...
Concorde civile interne et crimes universels
ALGERIE CONCORDE CIVILE INTERNE ET CRIMES UNIVERSELS (LIMITES D’UNE MESURE POLICIERE) Ibrahim TAHA, juriste Le projet de loi sur la « Concorde civile » en Algérie adopté en...
ARRETE INTERMINISTERIEL RELATIF AU TRAITEMENT DE L’INFORMATION
Ministère de l’intérieur et des Collectivités Locales Ministère de la Culture et de la Communication ARRETE INTERMINISTERIEL RELATIF AU TRAITEMENT DE L’INFORMATION A CARACTERE SECURITAIRE Le Ministre de...
Un document sur la torture dans l’Algérie indépendante (1971)
Un document sur la torture dans l’Algérie indépendante (1971) « En 1964, j’ai soulevé au Comité central du FLN la question de la torture. Boumediène a répondu froidement :...
Loi n° 91-05 du 16 janvier 1991 portant sur la généralisation de l’utilisation de la langue arabe
Loi n° 91-05 du 16 janvier 1991portant généralisation de l’utilisation de la langue arabe Le Président de la République,Promulgue la loi dont la teneur suit: Chapitre IDISPOSITIONS...
Constitution du 23 février 1989
Constitution du 23 février 1989 PRÉAMBULE Le peuple algérien est un peuple libre, décidé à le demeurer. Son histoire est une longue chaîne de luttes qui ont...
Décret législatif no 92-03 du 30 septembre 1992 relatif à la lutte contre la subversion et le terrorisme
Algérie, 30 septembre 1992 DÉCRET LÉGISLATIF Décret législatif no 92-03 du 30 septembre 1992 relatif à la lutte contre la subversion et le terrorisme. Le président du...
CONSTITUTION 1976
CONSTITUTION 1976 PREAMBULE Le peuple algérien a acquis son indépendance au prix d’une lutte séculaire et d’une guerre de libération, menée sous l’égide du Front de Liberation Nationale...
Constitution du 10 septembre 1963
Constitution du 10 septembre 1963 PréambuleLe peuple algérien a livré en permanence, pendant plus d’un siècle, une lutte armée, morale et politique contre l’envahisseur et toutes ses formes...
Texte de la constitution du 28 Novembre 1996
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRETEXTE DE LA CONSTITUTION du 28 Novembre 1996 Préambule Titre Premier: Des Principes Généraux régissant la Société Algérienne Chapitre I de l’AlgérieChapitre II...
Algérie: La plate-forme de Rome Janvier 1995)
La Plate-forme de Rome Les partis de l’opposition algérienne, réunis à Rome auprès de la Communauté de San Egidio, déclarent en ce 13 janvier 1995 : L’Algérie traverse...
